jugement de kshoo.

par **Tsb** » 24 Mar 2004, 15:52

Un jugement à la Salomon...

La Cour d'Appel a rendu son jugement hier en condamnant KShoo, président
des ADN. « Digne du roi Salomon », dixit Mt Thuillier, notre avocat. Ne
suivant pas vraiment les réquisitions du Parquet qui réclamait 20 000
EUR et trois ans d'interdiction d'activités sociales et économiques
autour du chanvre, elle a choisi de sanctionner le prévenu, relaxé en
première instance, en lui infligeant une amende de 1000 EUR et en
prononçant la confiscation des produits saisis.
Les analyses de certains d'entre eux, dérivés du chanvre, réalisées pour
les besoins de l'enquête, avaient révélé des « nano-traces » de THC - la
substance « qui rend nigaudE », démontrant par là leur parfaite
légalité. Des produits que l'on retrouve ailleurs, dans le réseau bio,
mais aussi dans les rayons de la grande distribution pour ce qui est des
livres.

Cette condamnation des plus arbitraire ne juge pas le fond et n'entâme
en rien la volonté de notre association de mener à bien son objet, à
savoir la promotion de l'écologie, des alternatives et du commerce
équitable.
Le chanvre et son économie qui, petit à petit, gagne du terrain en
France comme partout en Europe, s'inscrit parfaitement dans cette
optique. Son usage récréatif n'est qu'une infime partie du potentiel
global de la plante, partie cependant stigmatiser par les autorités.

Sous couvert de protéger « la jeunesse », elles persistent dans sa
stigmatisation ainsi que dans celle des activistes qui, de plus en plus
nombreuxSES, dénoncent la politique criminogène et liberticide menée
depuis plus de trois décennies par tous les gouvernements qui se sont
succédés.

Il va de soi que la procédure judiciaire, lancée à l'initiative du
Parquet montpelliérain, n'est pas terminée. Comme nous l'avions annoncé,
la récusation de nos trois témoins en Appel nous incite à déposer un
pourvoi en cassation. Une démarche coûteuse et longue, mais la liberté
n'a décidemment pas de prix !

par **Anonymous** » 24 Mar 2004, 20:32

Hmmm, c'est pas de bonne augure :roll:

Quoiqu'il en soit c'est proprement l"hallu", et tout ça pour d'la bibine au chanvre et des calbutes 100% rudéralis :roll:

...

par **lord** » 25 Mar 2004, 01:13

par **Petitgris** » 25 Mar 2004, 06:21

Les analyses de certains d'entre eux, dérivés du chanvre, réalisées pour
les besoins de l'enquête, avaient révélé des « nano-traces » de THC - la
substance « qui rend nigaudE »,

C'est Alex "centième de G" qui mène la procédure ou quoi ?

par **Thrand** » 25 Mar 2004, 16:59

ce serait pas mal si le communiqué résumait un peu les tenants et aboutissants de l'affaire, parce qu'elle dure depuis un bon bout de temps et on s'y perd un peu (kshoo accusé de quoi, pourquoi avoir fait appel, etc.). J'ai pas vraiment compris pourquoi l'appel avait cassé une décision de première instance plutôt favorable (si je me souviens bien ?)...

(et puis ce serait pas mal un petit effort sur l'orthographe mais bon là je pousse un peu)

par **interceptor** » 25 Mar 2004, 17:36

Il y a déjà eu quelques posts sur ce sujet:

http://www.lamainverte.org/forum/viewto ... ight=kshoo

http://www.lamainverte.org/forum/viewto ... ight=kshoo

http://www.lamainverte.org/forum/viewto ... ight=kshoo

http://www.lamainverte.org/forum/viewto ... ight=kshoo

par **Thrand** » 25 Mar 2004, 17:50

arf merci je suis un peu paresseux...

au fait il est signé qui ce communiqué ?

par **Tsb** » 21 Jan 2013, 03:40