MANIF ANTI-LSQ 26/10

[Anonymous]

Pour la Liberté : Cessons d'Avoir Peur
La Loi sur la Sécurité Quotidienne (LSQ) du 15 Novembre 2001 porte atteinte aux libertés de chaque citoyen.
Les droits fondamentaux tels que le respect de la vie privée, la liberté d'expression, la liberté de rassemblement, la liberté de mouvement sont actuellement menacés et parfois même bafoués par un arsenal législatif et répressif.

La LSQ s'accompagne de divers décrets d'application notamment celui du 7 mai 2002 concernant les rassemblements festifs à caractère musical. Ainsi tout rassemblement musical susceptible d'accueillir 250 personnes est dans les faits prohibés. Ce décret ne concerne pas uniquement les phénomènes des raves-parties mais tout événement culturel et musical (chorale avec micros, concerts improvisés, etc.).

Cette loi a été votée le 21 octobre 2001, un an après :
SAMEDI 26 OCTOBRE 2002 MANIFESTIVE !!!
RASSEMBLEMENT REVENDICATIF ET MUSICAL POUR LA DEFENSE DES DROITS DU CITOYEN.
PARIS - LYON - MARSEILLE
SERONT PRESENTES TOUTES PERSONNES CONCERNEES
(ton voisin, ta sœur, ton groupe de musique préféré, ta troupe d'artistes, ton chien, tes potes, etc., etc., etc.)

Parce qu'attiser la méfiance et la peur ne pourront être solutions à l'insécurité, pour que nos concitoyens et nos politiciens Cessent d'Avoir Peur, c'est tous ensemble que nous avons un CAP à passer.

lesilencetue@free.fr

Toute association ou artiste désirant participer est invitée à nous contacter


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Contact
Lyon :
http://antisecuritaire.free.fr

streetparty69@hotmail.com (Cocko)
mail : le26clafete@ml.free.fr

infoline 3672 *1 261002 69
le gOURBi 170 av thiers lyon 3

Prochaine réunion d'organisation :
- mercredi 23/10/02 19h30 au Gourbi

Paris :
mail : lesilencetue@free.fr
infoline 3672 *1 26102610

Prochaine réunion d'organisation :
- Mardi 22 à 19h à Alternation, rue Pierre Bourdan, gros portail en fer, reunion pour tous les sound6tems, companies de rue, et autres artistes intervenants pour bien pour organiser deroulement de la manif.

- Mercredi 23 à (heure et lieu fixés Lundi), A tous ceux ki ont un graveur, ki sont prets à investir 100 balles, rendez vous pour recuperer une copie du cd master de la manif. De meme: klk1 uns ayant possibilité de photocopier, rendez vous au meme endroit pour recuperer la jakette de ce fichu cd.


Marseille :
http://okosystem.3boom.net
mail : okosystem@free.fr


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" Sécurité, sur tous les murs j'écris ton nom "
Il aura suffit de deux tours en ruines et de la psychose orchestrée par les sirènes de l'occident " assiégé " pour permettre aux états pseudo démocratiques d'accélérer le renforcement de leur politique sécuritaire extérieure (guerre) et intérieure (répression), portés en cela par un consensus social inespéré. Ainsi, soi-disant pour conjurer le péril terroriste, la France a-t-elle adopté une loi au nom qui en dit long, la Loi sur la Sécurité Quotidienne ( LSQ ), législation d'exception ( en théorie ) élaborée à la hâte, qui aurait pu faire descendre dans la rue tous les " humanistes " si elle avait été votée par la droite , mais qui a permis aux parlementaires et au gouvernement pluriel d'opérer une grande union sacrée autour du thème du sécuritaire.

Voici un bref aperçu des amendement de la LSQ qui contiennent les mesures les plus liberticides :

--> la fouille des véhicules peut s'effectuer sur simple réquisition écrite du Procureur de la République et ce, même en l'absence de son propriétaire.

--> Les fouilles et perquisitions à domicile sont désormais possibles sans qu'aucune procédure judiciaire ne soit lancée à l'encontre des personnes et peuvent s'effectuer sans leur accord. Des pièces peuvent être saisies, et bien-sûr on peut poursuivre quelqu'un pour d'autres raisons que celles qui ont occasionné la fouille.

--> Elargissement des prérogatives des vigiles et des transporteurs privés qui peuvent désormais procéder à des fouilles sur simple accréditation administrative.

--> Prolongation de la conservation des bases de donnée numérique : les opérateurs en télécommunication doivent remettre à l'autorité judiciaire tous les renseignements sur les utilisateurs de leurs services (Internet ou téléphone).

--> Dispositions contre la cryptographie , le justice peut désormais décrypter tout mail codé, celui qui crypte ses messages est obligé de remettre à l'Etat les clefs permettant de déchiffrer ses messages sous peine de 2 ans d'emprisonnement et de 30 000 € d'amende.

--> Criminalisation des rassemblements de personnes : les groupes de plus de 5 personnes dans les cages d'immeubles et ailleurs peuvent désormais être dissipés au nom de la loi, voire pénalisés.

--> Mesures contre la fraude : la fraude à répétition dans les transports en commun est pénalisable : une personne ayant fraudé à 10 reprises en un an est passible de 6 mois d'emprisonnement et d'une amende de 7500 €.

--> Soumission des raves à une déclaration préalable à la préfecture (alors que cela avait été rejeté lors de la discussion de l'amendement mariani durant l'été 2001…souviens toi… l'été dernier…)

Lire le texte de loi complet adopté le 31 octobre 2001pas l'assemblée nationale (Et depuis il s'en est passé des choses...)

Ci-joint des flyers/tracts temporaires. Le 1er Octobre le flyer officiel de la manif sera en ligne.

Bientôt le programme des manifestives, sachez d'ores et déjà k'y participeront:

==> plusieurs associations de défense des droits du citoyen

==> de nombreux sound systems tekno, rock, punk, reggae, dub, .....

==> différentes troupes de théâtres de rue, et autres artistes du genre

A très bientôt

Restez connectés !


Le Silence Tue

lesilencetue@free.fr


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PERSONNE NE SE DOUTE DE L'ETAT REPRESSIF VERS LEQUEL ON GLISSE :
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AVERTISSEMENTS aux jeunes, précaires, étrangers, marginaux et militants :
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[*] Si tu fais la manche : 6 mois de prison et 7500 € d'amende.

[*] Si tu discutes en bas de ton immeuble avec plus de 2 copains : 6 mois de prison et 7500 € d'amende.

[*] Si tu attends le bus en mini jupe : 6 mois de prison et 7500 € d'amende pour prostitution passive.

[*] Si tu squattes un appart : 6 mois de prison et 3000 €.

[*] Si tu fraudes à répétition dans les transports en commun :
6 mois de prison et 7500 € d'amende.

[*] Si tu organises sans autorisation préfectorale un rassemblement
festif à caractère musical avec 250 invités : confiscation de ta sono,
suspension de ton permis de conduire et travail d'intérêt général.

[*] Si tu commets un délit et que tu es étranger, ce sera double-peine :
paye ta dette à la société (prison)
et retourne d'où tu viens (expulsion)
- C'est la guerre ou la misère dans ton pays ? on s'en fout !

[*] Si tu fumes des joints ou cultives des plants de cannabis : ça va jusqu'à 10 ans de prison et 7500000 € d'amende

[*] Si tu milites, revendiques et manifestes : matraques, gaz lacrymogènes, amendes et prison

T'as bien compris ?

Ne t'exprime pas,
Ne revendiques pas,
Ne te rassemble pas,
Ne te déplace pas !

Ne soit pas anticonformiste et contente-toi de l'assistanat et de la charité !

Donc, si tu veux vivre tranquille en France et servir le système : travaille-achète-consomme, perds ta vie à la gagner,
perfectionne ta compétitivité et écrase les autres, enrichis les requins et pourris l'environnement, regarde la TV et les
publicités, honore l'argent-roi et ta voiture, surveille ton voisin, méfie-toi des étrangers, traite les femmes comme des
objets, shoote-toi aux tranquillisants, prie ton dieu, chante ton hymne national et salue ton drapeau..

Bref, soit un bon citoyen, docile et soumis !
Et si tu crois être rebelle en étant bandit, saches que ton comportement entretient l'ordre dominant : argent, violence,
machisme, domination et exploitation.


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Extraits du projet de loi Sarkozy
ART 20 : SQUATTERS ET GENS DU VOYAGE
Sont visés les squatters (familles, sans logis, sans abri, jeunes, artistes), les associations qui les soutiennent et les gens du voyages ou immigrés de l'est.
- "le fait de s'installer" peut en faire un délit permanent (autrement dit la procédure est applicable à tout moment),
- "en réunion" : seule la cellule familiale n'est pas visée, mais même lorsque une famille s'installe toute seule, elle est aidée par des voisins, amis, association, ou parents proches (donc quasiment tout squatter ou nomade est visé)
- "sur ou dans un bien immobilier appartenant à autrui" : la voie publique appartient aussi à autrui, puisqu'elle n'appartient pas à ceux et celles qui s'y installent, donc même les campements de rue deviennent un délit .
- "sans être en mesure de justifier de l'autorisation du propriétaire" : le locataire au noir ou le sous locataire, comme il en existe beaucoup, ne pouvant fournir de preuves d'un paiement de loyer (paiement en espéce), sont aussi visés, si le bailleur pour se débarrasser de son ocataire porte plainte.
- "en vue d'y installer une habitation" : le "en vue" est vague et une tente peut être considéré comme tel, habitation est aussi un terme vague, et le terme juridique retenu est en général "le domicile", ce qui n'est pas la même chose.
- Enfin la peine de 6 mois d'emprisonnement s'appliquera sans distinction à l'ensenble des occupants de plus de 13 ans, père, mère, enfants de 13 ans et plus. On construit des prisons plutôt que des logement ? ...
- le véhicule automobile permet aussi de transporter les meubles, y compris ceux d'association humanitaire qui livrent des meubles des couvertures, ou des repas ...

Art. 322-4-1. - I. - Le fait de s'installer, en réunion, sur ou dans un bien immobilier appartenant à autrui, en vue d'y établir une habitation, sans être en mesure de justifier de l'autorisation du propriétaire ou du titulaire du droit réel d'usage de ce bien, est puni de six mois d'emprisonnement et de 3000 euros d'amende.
" Lorsque l'installation s'est faite au moyen d'un véhicule automobile, il peut être procédé à la saisie de ce véhicule en vue de sa confiscation par la juridiction pénale.
" II. - Les personnes physiques coupables de ce délit encourent également les peines complémentaires suivantes :
" 1° La suspension pour une du:rée de trois ans au plus du permis de conduire; " 2° La confiscation du véhicule ayant servi à commettre l'infraction. "

Art 23 : MENDICITÉ :
l'exploitation de la mendicité serait le fait , notamment, d'assister la mendicité d'autrui. cette définition est extensible largement, . En effet, assister serait il le fait qu'une deuxième personne fait circuler le chapeau, participe activement avec une autre ou plusieurs autres personnes à la mendicité (musiciens par exemple ...).
l'exploitation de la mendicité serait punissable de 3 ans d'emprisonnement ce qui au passage entraîne un fichage génétique .

" Art. 225-12-1. - L'exploitation de la mendicité est le fait par quiconque de quelque manière que ce soit :
" 1° D'assister la mendicité d'autrui ;
" 2° De tirer profit de la mendicité d'autrui, d'en partager les bénéfices ou de recevoir des subsides d'une personne se livrant habituellement à la mendicité ;
" 3° D'embaucher, d'entraîner ou de détourner une personne en vue de la livrer à la mendicité, ou d'exercer sur elle une pression, pour qu'elle mendie ou continue de le faire.
" Est assimilé à l'exploitation de la mendicité le fait de ne pouvoir justifier de ressources correspondant à son train de vie tout en étant en relation habituelle avec une ou plusieurs personnes se livrant à la mendicité.
" L'exploitation de la mendicité est punie de trois ans d'emprisonnement et d'une amende de 45 000 euros. "

Art 28 : SANS PAPIER EN LUTTE, RETRAIT DU VISA OU DE LA CARTE TEMPORAIRE DE SÉJOUR :
ces mesures de retrait en cas de trouble à l'ordre public vise évidemment les sans papiers en lutte, le trouble à l'ordre public étant de la seule appréciation du Préfet . Une méthode rapide et efficace pour faire taire la contestation.
La carte de séjour temporaire est retirée également en cas d'infraction telle que proxénétisme, viol, trafic de stupéfiant ... le problème êtant que l'infraction ne veut pas dire jugement, et que donc la présomption d'innocence n'est pas respectée.

" L'ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre 1945 relatives aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers est ainsi complétée :
I. - Le dernier alinéa de l'article 12 est complété par la phrase suivante :
" La carte de séjour temporaire peut être retirée à 1' étranger en infraction avec les articles 222-34 à 222-40, ou avec les articles 222-23 à 222-26, ou avec l'article 222-32, ou avec les articles 225-5 à 225-11, ou avec l'article 312-12-1 du code pénal. "
II. - Le 2° de l'article 22 est complété par les mots suivants :
" Ou si pendant la durée de validité de son visa ou pendant la période de trois mois précitée; son comportement a constitué un trouble a l'ordre public. "

Art 14 : FICHAGE GÉNÉTIQUE
constitution d'un fichier génétique concernant notamment les personnes risquant d'être mises en examen pour un délit condamnable à trois ans et plus de prison. Il vise donc les personnes présumées coupables avant leur mise en examen. Il y a de quoi ficher beaucoup de monde dans cette définition (par exemple les militants anti-OGM, le délit d'exploitation de mendicité- voire art 23 et commentaires ...)

"I. - Le premier alinéa de l'article 706-54 du code de procédure pénale est ainsi rédigé :
" Il est créé un fichier national automatise destiné à centraliser les traces génétiques ainsi que les empreintes génétiques des personnes à l'encontre desquelles il existe des indices graves ou concordants de nature à motiver leur mise en examen pour un crime ou un délit puni d'une peine d'emprisonnement d'au moins trois ans, en vue de faciliter l'identification et la recherche des auteurs de ces infractions ..."

Art 19 : RACOLAGE
Comme il n'est pas précisé que la relation sexuelle recherchée est rémunérée, le racolage s'appliquerait désormais aux personnes ayant une tenue vestimentaire racoleuse. (retour de l'ordre moral ?)

" Art. 225-10-1. Le fait, par tout moyen, y compris par sa tenue vestimentaire ou son attitude, de procéder publiquement au racolage d'autrui en vue de l'inciter à des relations sexuelles est puni de six mois d'emprisonnement et de 7500 euros d'amende. "


Art 21 : MENACE VERBALE
la menace verbale proférée à l'encontre des personnes citée ci dessous (tout fonctionnaire, salarié de collectivité territoriale, d'une entreprise ayant une délégation de service public, poste télécom, EDF , société HLM, et gardien d'immeuble), leur ascendants et leurs descendants crèerait un statut extraordinaire de protection et de pouvoir. lors d'une altercation de circulation comment un chauffeur "énervé" peut'il distinguer un ascendant ou un enfant de fonctionnaire ? . Celui ou celle qui s'emporte à un guichet, même si ce comportement est contestable doit il être condamné à deux ans de prison ?

Le premier alinéa de l'article 433-3 du code pénal est ainsi rédigé :
" Est punie de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 _ d'amende la menace de commettre un crime ou un délit contre les personnes ou les biens proférée à l'encontre d'un magistrat, d'un juré, d'un avocat, d'un officier public ou ministériel, d'un militaire de la gendarmerie, d'un fonctionnaire de la police nationale, des douanes, de l'administration pénitentiaire, de toute autre personne dépositaire de l'autorité publique ou chargée d'une mission de service public dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de ses fonctions, ou à l'encontre du conjoint, des ascendants et des enfants de cette personne, ou de toute autre personne vivant habituellement à son domicile. La peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et 75 000 _ d'amende lorsqu'il s'agit d'une menace de mort ou d'une menace d'atteinte aux biens dangereuse pour les personnes;

" Les mêmes dispositions sont applicables aux mêmes menaces proférées à l'encontre des gardiens assermentés d'immeubles ou de groupes d'immeubles. "


Art 22 : RÉUNION HALL D'IMMEUBLE :
La loi de sécurité quotidienne réprime déjà la réunion dans les cages d'escalier et hall d'immeuble. cette disposition vient donc durcir le régime à l'égard des jeunes

" Art. L. 126-2. - Les voies de fait ou la menace de commettre des violences contre une personne, ou l'entrave apportée, de manière délibérée, à l'accès et à la libre circulation des personnes, ou du bon fonctionnement des dispositifs de sécurité et de sureté, lorsqu'elles sont commises en réunion de plusieurs auteurs ou complices, dans les entrées, cages d'escaliers ou autres parties communes d'immeubles collectifs d'habitation, sont punies de deux mois d'emprisonnement et de 3 000 euros d'amende. "

Art 29 : TÉMOIGNAGE CONTRE PROXÉNÈTE
cet article vient supprimer la possibilité pour une prostituée étrangère d'obtenir une carte de séjour temporaire en échange de son témoignage contre son proxénète et d'une carte de résident en cas de condamnation. désormais, elle n'auront plus droit qu'a une autorisation provisoire de séjour, jusqu'à la fin de l'enquète. Mesquin ...

"Sauf si sa présence constitue une menace à l'ordre public, une autorisation provisoire de séjour peut être délivrée à l'étranger qui dépose une plainte ou témoigne contre une personne qu'elle accuse d'avoir commis à son encontre les infractions de proxénétisme visées aux articles 225-5 à 225-10 du code pénal. Cette autorisation peut être renouvelée dans les mêmes conditions jusqu'à ce que l'autorité judiciaire ait statué sur l'action pénale engagée."

Ne sont pas traitées dans ce commentaire les activités de sécurité privée et des polices municipales, la modification des procédures d'investigations policières, la fouille des véhicules, le fichage des personnes soupçonnées d'un délit ...

[Anonymous]

ben chez moi aussi sa bouge . c la greve un peu partout . le circ aussi va manifester je voudrais y allez mais bon :'( j'ai de gros probleme en ce moment helas je ne pourrais pas venir mais des ke sa sera arranger je prendrais mon panneau avec moi et j'irais gEULE ma colere contre le gouvernement

[Anonymous]

[Anonymous]

Sarko et co...

'tain ça va mal en france pr le mmt..

[Anonymous]

faut-il attendre de voir comme le disent maintenant pleins de gens (de gauche !) ?
Faut-il bouger et comment ?
Ils font la guerre à des pauvres pour protéger des pauvres.
Ils n'ont aucune envie de lutter contre la pauvreté cela les desservirait
la fracture sociale (l'océan riches-pauvres) a été programmée par les politiques et les patrons dès les années Mittérand (montée du chômdu à donner la chiasse aux précaires esclavagisés...)
etc
etc
etc
je file